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Marques déposées par la société EURO-NEGOCE
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Vve R. PASQUINET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vve R. PASQUINET
EURO-NEGOCE

Numéro de dépôt :
1303377
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/03/2012

Présentation de la marque Vve R. PASQUINET

Déposée le 31 octobre 1984 par la société EURO-NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « Vve R. PASQUINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EURO-NEGOCE domicilié(e) société à responsabilité limitée, LD LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2217634) - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 036 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2217634) - 75782 - France.

La marque Vve R. PASQUINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Vve R. PASQUINET est expirée depuis le 18 mars 2012.

EURO-NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , GOLD TIGER , F FRANCKA VODKA 5


EURO-NEGOCE - société à responsabilité limitée, LD LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2217634) - 16130 - France - SIREN 415036482


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2217634) - 75782 - France


Renouvellement sans limitation n°2043070 - Publication au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217634 - Publication au BOPI 2002-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 20 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°351692 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182873 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°251130 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 24 février 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182361 - Publication au BOPI 1995-02-24

Cognac, eaux de vie, spiritueux divers